Données personnelles

Les traitements des données à caractère personnel collectées à partir de ce site ont pour finalité la gestion commerciale et l’activité de la société. Elles ne sont utilisées que par Data Observer qui s’engage à ne les céder à aucun tiers. Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 et relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès à ces informations et le cas échéant, d’un droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur enregistrement. Conformément au décret n°2007-451 Article 92 l’exercice de ces droits est à présenter par écrit et signé auprès du responsable de traitement accompagné de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du titulaire à l’adresse postale suivante :

DATA OBSERVER
MARSEILLE INNOVATION – POLE MEDIA
37, rue Guibal
13003 MARSEILLE
France

Droits et propriété

L’ensemble des éléments numériques (sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, logiciel, et autres technologies subjacentes) est protégé par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent à Data Observer. La marque Data Observer ainsi que l’ensemble des marques (déposées ou non) liées à ses produits sous quelque forme que ce soit sont et demeurent la propriété exclusive de Data Observer. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, vidéos, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de Data Observer est strictement interdite. Il en est de même pour tous droits d’auteur, photographies et vidéos. Tout internaute ou société souhaitant placer sur son site internet un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site de Data Observer devra obligatoirement en demander au préalable l’autorisation expresse de Data Observer.

Back to Top